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CONDITIONS GENERALS DE VENTE
1. CONDITIONS. La commande est effectuée aux conditions stipulées par écrit. N’importe quel accord téléphonique ou verbal est sans engagement. Pour tous ce que n’est pas explicitement concordé, valent les conditions generales de vente suivantes.
2. CONSIGNE. Tous les materiels fournis, sauf exprèsse stipulation contraire, se pensent toujours ex works pour la consigne. Les produits voyagent donc à risques et périls de l’acquéreur, en nous déclinant de aucune responsabilité aussi si le transport est realisé à notre charge.
3. MINIMUM FACTURABLE. On n’accepte commande avec une somme facturable nette inferieure à 150 Euros. La TVA et tous les autres charges fiscales sont à part et à charge du client.
4. TERMS. Delivery terms are approximates and without engagement and they start by of the confirmation of order accepted and
subscribed. Any delays, for any reason, don’t mean rights to compensations or interests if they are not agreed explicity.
5. TERMES. Les termes pour la consigne sont en tout cas indicatifs et sans aucun engagement et partent dès notre réception de la confirmation de la commande acceptée et souscripte. Les retards eventuels, qualconque soit la cause, n’impliquent pas le droit à l’indemnisation ou à des interets si non expressement convenus.
6. POUR RETIRER LA MERCHANDISE. Si l’acheteur ne retire pas la marchandise entre le termine de la consigne prevu, nous envoyerons un avis de merchandise prête. Après 8 jours dès la date de l’avis, la merchandise sera retenue à disposition de l’acheteur au quel seront débités les coûts de stock, sauf que nous ne pensons qu’il soit mieux la résolution du contrat.
7. EMBALLAGE. L’emballage est facturé au coût et on l’entend toujours à perdre. La merchandise est toujours livrée emballée sur un pallet, pour un normal transport par terre.
8.GARANTIE.Tous nos matériels sont garantis à partir de la date de consigne pour 12 mois pour défaut de matériel ou de construction. Notre entreprise pourverra gratuitement à remplacer ou reparer, esclusivement dans notre siège de Rivoli, avec frais de livraison et restitution à charge du client, le materiel qui est reconnu défectuex par les techniciens. Dans ces cas la garantie s’extend au articles substitus. La garantie cesse si les réparations sur nos matériels ont été faites par personnel étranger à notre entreprise ou bien quand on évalue que les matériels on été montés improprement, sans tenir compte des instructions, ou il manque ou soyent difectueuses les normals précautions de entretien. La garantie de notre entreprise ne concerne que le pur valeur de la merchandise fournie, et ne s’extend pas à quelconque prétention de dommage
9. RECLAMATIONS. Quelconque reclamation pour défaut de qualité ou de quantité de la merchandise, devra être communiqué par écrit à moyen recommandée, peine la déchéance, entre 7 jours de la consigne de la merchandise. Quelconque contestation ne donne pas droit à la suspension des payements.
10. RESTITUTION MATERIEL. La restitution de la merchandise doit être préventivement concordée et expressement acceptée par notre entreprise. Le rendu pourra concerner seulement les elements standard et pas le materiel personnalisé sur demande. Le materiel devrà être rendu franc notre entreprise avec emballage originel et entier. En tout cas la restitution du materiel devra toujour être accompagnée par le remboursement des frais fiscals et amministrativs égal à 20% du valeur de la merchandise rendue.
11. PAYEMENTS. En cas de retard des payements, aussi si partiel, partiront les intérêts de retard (ex .art. 1194 C.c.) en mésure avec le taux ufficiel d’escompte, augmenté du 3%
12. TRIBUNAL. Pour quelconque controverse sera compétent exclusivement le tribunal de Turin.
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